Mais c’est quoi le salary split

J’adore le banana split. Avec plein de chantilly. Ça donne envie d’en manger mais aussi de chantonner, juste histoire de mettre une petite ritournelle dans la tête des gens…

Tu veux dire la chanson de Lio « C’est le dessert que sert l’abominable homme des neiges (…) Banana-na, na-na-na-na Banana split»… Voilà, c’est fait.

En vrai, était-ce un pari qu’on s’est lancé ? Non. Mais il fallait bien trouver une introduction. Alors, le salary split, c’est quoi l’histoire ?

Ce n’est donc pas l’histoire d’un dessert mais peut-être celle de la cerise sur le gâteau. Une cerise fiscale. Bien ou pas ? ce sera à vous d’en juger !

Split, comme dans le banana split, c’est séparé en deux. Autrement dit en français « scinder ». Dans un cas, c’est la banane qu’on split, dans l’autre c’est le salaire.

Séparer un salaire en deux, on peut bien se demander pour quoi et comment. Mais le principe est très simple à comprendre. C’est un principe d’optimisation fiscale.

On va d’abord l’expliquer puis on se posera deux questions. Est-ce que c’est efficace et est-ce que c’est bien ?

Le principe donc est assez simple à comprendre, disions-nous. Il s’agit de séparer le salaire de quelqu’un entre deux pays dès lors qu’il peut justifier d’une activité dans ces deux pays.

Prenons un cas simple. Tu es DG d’une entreprise et tu passes une partie de ton temps dans la filiale au Portugal et une autre au siège en France. En l’occurrence, le salary split consisterait à te verser un salaire au titre de l’un et au titre de l’autre.

En d’autres termes, c’est un fractionnement de la rémunération entre plusieurs pays, sous réserve, on le répète, que cela soit justifiable, dans une perspective d’optimisation fiscale.

En gros, on divise l’assiette fiscale entre deux pays en utilisant les conventions fiscales entre les deux pour éviter une double taxation.

Dans la pratique, cela concerne le plus généralement des hauts salaires qui font verser une partie de leur rémunération dans un autre pays aux conditions fiscales plus avantageuses.

On connait l’adage « trop d’impôt tue l’impôt ». C’est en effet ce qu’on appelle de l’optimisation fiscale c’est-à-dire exploiter légalement tous les textes légaux pour payer le moins d’impôts possible.

Là encore, on le répète, l’optimisation fiscale dès lors qu’elle respecte scrupuleusement le droit, ce n’est pas de la fraude. On n’a pas dit néanmoins que c’était moral, c’est un autre sujet.

Pour le bénéficiaire, normalement c’est un gain sinon ce n’était pas la peine de le faire. Mais on va poser une première question. Est-ce que c’est efficace pour l’entreprise ?

Améliorer les conditions de rémunération, net in the pocket pour l’intéressé, admettons que cela contribue à sa satisfaction et à sa fidélisation. Ce n’est pas une garantie, surtout avec les mercenaires, mais admettons-le.

En revanche, cela peut vite devenir un pensum administratif, voire plus si un contrôle intervient et qu’il faut défendre la légitimité d’une situation et plaider le dossier pour employer une expression consacrée.

Cela a inévitablement des surcoûts de gestion dont il conviendrait de tenir compte dans la balance. Mais, pour poursuivre la réflexion sereinement, admettons, là encore, que cela soit l’épaisseur du trait au regard des sommes en jeu.

Cela pose une autre question. Pour que ce soit fait dans le respect des textes, il faut qu’il y ait une légitimité, donc une réalité d’activité à l’étranger. Or, ce n’est pas le cas pour tous les postes d’un même niveau.

Certains membres du comité de direction par exemple seront ainsi possiblement concernés là où il n’y aura pas de possibilité de le faire pour d’autres. Or, introduire ce type de différence sur des postes aussi importants, c’est un risque d’iniquité et/ou de sentiment d’injustice.

Il n’est donc pas bien sûr que cela n’ait pas aussi un coût induit, moins visible, dont on imagine les effets plus durables. Moins de cohésion du comité de direction, coopération en berne, peaux de bananes et jeux de pouvoir, bref… On connait l’histoire.

Le salary split est donc peut-être une bonne idée dans certains cas mais elle peut aussi exposer l’entreprise à des effets secondaires dont elle n’a pas envie. Autant donc y réfléchir à deux fois avant.

Mais l’entreprise, elle n’a pas « d’envie » elle, donc ce dont il s’agit c’est bien de l’envie des gens. Peut-être donc une question de jeux de pouvoirs et donc de contre-pouvoirs ? Peut-être donc une question d’intégrité et donc d’exemplarité de celles et ceux qui l’exercent ?

Vaste sujet qui amène à la seconde question. Efficace ou pas, est-ce moral ou pas ? Chacun apportera la réponse qui lui sied.

En résumé, le salary split est une pratique légale qui consiste à verser une partie du salaire dans un ou plusieurs autres pays dans une optique d’optimisation fiscale. Au-delà du bénéfice fiscal, c’est un choix technique qui a des implications plus profondes qu’il convient d’aborder avant de se lancer.

J’ai bon chef ?

Oui tu as bon mais on ne va pas en faire toute une histoire.